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Modèle Autorisation De Chasse Sur Terrain Privé
1.1 – Pour toute commande, vous devez remplir le bon de commande disponible sur notre site internet (www.
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Si vous souhaitez qu’un de nos employés remplisse un formulaire de commande, vous devez d’abord remplir, signer et nous retourner par télécopieur ou par la poste un formulaire de paiement préautorisé contenant nos conditions générales. Des frais peuvent être facturés pour chaque commande passée par nos agents. Votre commande ne sera pas imprimée tant que nous n’aurons pas votre bon de commande rempli.
La personne qui remplit votre bon de commande est réputée votre mandataire pour cette transaction et est réputée autorisée à remplir ce formulaire. Par conséquent, votre responsabilité dépend de la faute de la personne.
Tous les délais et délais de production sont précisés dans la description du produit sur le site.
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1.3 – Nous nous réservons le droit de refuser une commande si celle-ci ne peut être imprimée. Les quantités commandées peuvent être de 10% en plus ou en moins au moment de la livraison et aucune modification n’est apportée à la facture.
1.4 – Annulation de commande : Une pénalité d’au moins 50,00 $ de la commande ou 15 % de la commande (selon le montant le plus élevé) est requise. Les annulations ne seront pas acceptées si le matériel a déjà été publié ou si les planches ont déjà été émises. Une fois le paiement effectué, ce montant pourra être utilisé comme avoir pour une future commande dans un délai de 30 (trente) jours. Les frais d’épreuvage, film, plaques et autres matériels nécessaires à la production (ex. cutters, boîtes spéciales, papiers spéciaux, etc.) seront facturés s’ils sont produits et/ou achetés. Une fois imprimée ou expédiée, aucune commande ne peut être retournée ou créditée.
Toutefois, si le travail effectué automatiquement par le logiciel a déjà été effectué, l’annulation ou la modification de la commande ne pourra être honorée.
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Pour toute commande passée en production où le client nous demande de changer de fichiers, si le matériel n’a pas encore été imprimé ou les plaques n’ont pas été libérées et que cela est possible, le coût sera à la charge du client.
2.1 – Les devis et factures peuvent être édités. En cas d’erreurs ou d’omissions, même si elles ont dépassé la phase de confirmation d’acceptation, la SOCIETE se réserve le droit d’apporter les modifications nécessaires au devis ou à la facture, même si elles ont déjà été exonérées.
2.2 – La SOCIETE n’est pas responsable des éventuelles erreurs dans la publication de l’oeuvre dont témoigne l’abonné. Seuls les détails inscrits dans le devis ou la description du produit seront utilisés pour passer la commande. Toute disposition envoyée par courrier électronique ou écrite en commentaire ne saurait être interprétée comme une obligation de la part de LA COMPAGNIE. Utilisez uniquement la description dans l’application.
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LA SOCIÉTÉ n’assume aucune responsabilité financière pour les erreurs dont elle est responsable ou pour les dommages causés par de telles erreurs ; L’ENTREPRISE n’aura qu’à remplacer les commandes pour les ramener aux spécifications d’origine.
2.3 – Les réclamations pour défauts, avaries ou manquants doivent être formulées par écrit par le client dans les quinze (15) jours suivant la livraison. Le défaut de présenter une telle réclamation par écrit et dans le délai imparti vaut acceptation et acceptation irrévocable que les travaux sont entièrement conformes aux conditions et exigences techniques. LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SERA LIMITÉE AU PRIX DE VENTE DE TOUT PRODUIT DÉFECTUEUX ET EN AUCUN CAS N’INCLURA DES DOMMAGES SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS LES PROFITS (OU LA PERTE DE PROFITS).
2.4 – La garantie des produits est limitée aux défauts de fabrication et/ou aux produits endommagés ou défectueux lors de la livraison, y compris, mais sans s’y limiter, tous les produits imprimés durables, y compris, mais sans s’y limiter, les bannières pliantes (rouleaux) et les drapeaux. produit uniquement.
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Après réception du produit, la SOCIETE n’émettra pas de crédit ou de remboursement à moins qu’il n’y ait un dommage ou un problème de validité lié à la photographie avant que le client ne l’utilise.
L’ENTREPRISE n’est pas responsable de l’utilisation de produits fabriqués par des utilisateurs qui placent le produit à l’extérieur par vent fort ou par mauvais temps, ce qui pourrait endommager le produit ou simplement être victime de vandalisme. laissé sans surveillance à l’extérieur.
LA COMPAGNIE n’acceptera aucune réclamation pour tout dommage ou dommage postérieur à l’utilisation du produit par le client.
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1.1 – Pour toute commande, vous devez remplir le bon de commande disponible sur notre site internet (www.
Si vous souhaitez qu’un de nos employés remplisse un formulaire de commande, vous devez d’abord remplir, signer et nous retourner par télécopieur ou par la poste un formulaire de paiement préautorisé contenant nos conditions générales. Des frais peuvent être facturés pour chaque commande passée par nos agents. Votre commande ne sera pas imprimée tant que nous n’aurons pas votre bon de commande rempli.
La personne qui remplit votre bon de commande est réputée votre mandataire pour cette transaction et est réputée autorisée à remplir ce formulaire. Par conséquent, votre responsabilité dépend de la faute de la personne.
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1.3 – Nous nous réservons le droit de refuser une commande si celle-ci ne peut être imprimée. Les quantités commandées peuvent être de 10% en plus ou en moins au moment de la livraison et aucune modification n’est apportée à la facture.
1.4 – Annulation de commande : Une pénalité d’au moins 50,00 $ de la commande ou 15 % de la commande (soit le plus élevé des deux montants) sera exigée. Les annulations ne seront pas acceptées si le matériel a déjà été publié ou si les planches ont déjà été émises. Une fois le paiement effectué, ce montant pourra être utilisé comme avoir pour une future commande dans un délai de 30 (trente) jours. Les frais d’épreuvage, film, plaques et autres matériels nécessaires à la production (ex. cutters, boîtes spéciales, papiers spéciaux, etc.) seront facturés s’ils sont produits et/ou achetés. Une fois imprimée ou expédiée, aucune commande ne peut être retournée ou créditée.
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Cependant, il n’est pas possible d’honorer l’annulation ou la modification de la commande si le logiciel l’a déjà fait automatiquement.
Pour toute commande passée en production où le client nous demande de remplacer les fichiers, si le matériel n’a pas encore été imprimé ou les plaques n’ont pas été libérées et que cela est possible, le coût sera à la charge du client.
2.1 – Les devis et factures peuvent être édités. En cas d’erreurs ou d’omissions, même si elles ont dépassé la phase de confirmation d’acceptation, la SOCIETE se réserve le droit d’apporter les modifications nécessaires au devis ou à la facture, même si elles ont déjà été exonérées.
Le Multi Shadowing
2.2 – La SOCIETE n’est pas responsable des éventuelles erreurs dans la publication de l’œuvre dont témoigne l’abonné. Seuls les détails inscrits dans le devis ou la description du produit seront utilisés pour passer la commande. Toute disposition envoyée par courrier électronique ou écrite en commentaire ne saurait être interprétée comme une obligation de la part de LA COMPAGNIE. Utilisez uniquement la description dans l’application.
LA SOCIÉTÉ n’assume aucune responsabilité financière pour les erreurs dont elle est responsable ou pour les dommages causés par de telles erreurs ; L’ENTREPRISE n’aura qu’à remplacer les commandes pour les ramener aux spécifications d’origine.
2.3 – Les réclamations pour défauts, avaries ou manquants doivent être formulées par écrit par le client dans les quinze (15) jours suivant la livraison. Il est reconnu que ces réclamations n’ont pas été faites par écrit ou dans le délai stipulé
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