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Lettre De Décharge De Responsabilités
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Décharge De Responsabilité Et Autorisation De Soins
Décharge de responsabilité pour le voyage à Rome (04/03/2017 – 04/08/2017) avec Atlas UCP I, le soussigné ……………………………………………………… … … … … Je dégage par la présente les organisateurs de toute responsabilité lors du voyage à Rome, organisé par l’Association ATLAS UCP, auquel je participerai du 3 avril 2017 au 8 avril 2017. Je renonce à toute réclamation de quelque nature que ce soit ou, avec UCP ATLAS. Il s’agit notamment des cas d’accidents, blessures, vols, dommages aux biens personnels ou autres survenus pendant le séjour dans le cadre de la participation à l’événement. J’autorise la ou les personnes accompagnantes à transporter et à prendre toutes les mesures nécessaires en cas d’accident impliquant ma personne durant mon séjour avec elles. Je fournis également une garantie financière en cas de dommages volontaires et involontaires que je pourrais causer lors de cet événement. Fait à ……….., le …. /…. /2017. Signature de l’élève, précédée de la mention « lu et approuvé » :
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Vaccination Contre Le Covid 19
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Lettre De Restitution De Véhicule De Société
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SAINT AUBIN DU CORMIER AIRSOFT SECTION 35140 SUCCURSALE CSL 11 Mentions légales Le soussigné ………………………….. .. . ………………………………………….. .. …………….. . ……………….. dégage les organisateurs de toute responsabilité lors des activités organisées par la SECTION AIRSOFT (SDO) notamment lors de la partie déroulante du __ / __ / 20__ à __ / __ / 20__ . Je renonce à faire valoir toute réclamation de quelque nature que ce soit contre l’association et ses membres. Il s’agit de cas précis d’accidents, de blessures, de vols, de dommages aux biens personnels ou autres survenus lors de ma participation à l’événement susmentionné. Je reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’association et m’y conformer. J’ai été informé qu’il est de ma responsabilité de souscrire personnellement une assurance maladie/accident et responsabilité civile. Je fournis également une garantie financière en cas de dégradation volontaire que je pourrais occasionner lors de cet événement. Le refus de signer la présente notice légale ou sa non-présentation réserve le droit à l’organisation d’exclure ma participation à l’événement. Fait à : ………………………………… Date : .. …. ……………………… Signature :
Decharge De Responsabilite.odt As Beaune
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Decharge Responsabilite 2022
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Décharge De Responsabilité
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Week-end d’intégration Par NDE Herodotus et AFAC Je soussigné, ………………………………………, dégage, grâce à la présence des organisateurs, de toute responsabilité durant le voyage et le week-end organisé par NDE Herodotus et AFAC, auquel je participerai du 14/10 au 16/10/16. Je renonce à toute réclamation de quelque nature que ce soit pour la NDE Herodotus et l’AFAC. Cela concerne notamment le cas d’accident, de blessure, de dommages aux biens personnels ou autres, de vol pendant le séjour dans le cadre de la participation au voyage. NDE Herodotus et AFAC déclinent toute responsabilité pour l’achat de substances et de produits illégaux. Je suis majeur et j’assume l’entière responsabilité de mes actes. J’autorise la ou les personnes accompagnantes à transporter et à prendre toutes les mesures nécessaires en cas d’accident impliquant ma personne durant mon séjour avec elles. J’ai été informé qu’il est de ma responsabilité de souscrire personnellement une assurance maladie/accident et responsabilité civile. Je fournis également une garantie financière en cas de dégradation volontaire que je pourrais occasionner lors de cet événement. J’ai été informé que dans ce cas ma caution ne me sera pas restituée. Toute inscription au week-end est définitive et non remboursable. Fait à : …………………………… Date : …………………………………………. Signature précédée du nom, prénom et de la mention “lu et approuvé”
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Decharge De Responsabilite Par Henin
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Modèle Gratuit De Formulaire De Décharge De Responsabilité
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Modèle De Lettre De Décharge Pour La Do
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ Mention de danger Nom et prénom du participant : ___________________________________________ Âge : ________ Sexe : _____ Numéro d’assurance maladie : ____________________________________ Nom de la personne à contacter en cas d’accident : ____________________________ Numéro de téléphone de la personne à contacter : _ (_ _ _) _ _ _ – _ _ _ _ Je, ________________________(nom et prénom en majuscules), m’inscris et
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